CT CNOUS
- Procès Verbal du CT Commun du 26 février 2019
- Actualisation des cartes emploi pour septembre 2019
- Ordre du jour du CT Commun du 12 juillet 2019
- Organigramme CNOUS - version juin 2019
- Question diverses - UN-CGT et Sgen CFDT - 12 juillet 2019
- Relevé de décisions du CTC CNOUS des 2 et 3 juillet 2014.
- Projet de circulaire RIFSEEP pour les ITRF 2017
CHSCT commun
- Procès Verbal du CHSCT Commun du 28 mars 2019
- Règlement intérieur du CHSCT Commun - adopté lors du CHSCT du 20 février 2018
- Bilan 2018 accidents du travail et maladies professionnelles
- Bilan 2017 santé, sécurité et conditions de travail MESRI
- Pénibilité au travail septembre 2017
- Risque psycho-sociaux septembre 2017